Conditions d’utilisation

INFORMATION LÉGALES

Chemins de Vie et Flammes Jumelles – cheminsdevieflammesjumelles.com
Le site internet cheminsdevieflammesjumelles.com (ci-après dénommé le « site web ») est mis en ligne sous la responsabilité de son unique éditeur responsable xx

La consultation de ce site suppose que vous acceptez les conditions d’utilisation définies ci-dessous. cheminsdevieflammesjumelles.com se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, sans notification ou avis préalable.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT

Le contenu et la présentation du site (pages HTML ou autres, fixes ou générées automatiquement, fichiers images, illustrations, sons, vidéos, noms, marques, logos, bases de données, lay-out, dessins, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres lois relatives à la propriété intellectuelle. La création graphique et la composition sont la propriété intellectuelle de cheminsdevieflammesjumelles.com et sont déposées sous copyright strict. Aucune utilisation commerciale ou non commerciale ne peut avoir lieu sans autorisation expresse, écrite et dûment signée.

Le nom et le logo de cheminsdevieflammesjumelles.com sont sous copyright strict et sont la propriété entière et complète de cheminsdevieflammesjumelles.com Le site web est la propriété exclusive de cheminsdevieflammesjumelles.com

Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins, l’utilisateur a le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce site pour son usage personnel et/ou pédagogique.

Toute reproduction, modification, adaptation, rediffusion, traduction, exploitation commerciale, communication au public, location de tout ou partie du site, sous quelle que forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sauf, autorisation préalable et écrite de cheminsdevieflammesjumelles.com

Tous droits de reproduction et de représentation réservés © cheminsdevieflammesjumelles.com

ccheminsdevieflammesjumelles.com est l’auteur de l’ensemble du contenu textuel présent sur le site pour tous les articles qui ne sont pas signés ou signés explicitement cheminsdevieflammesjumelles.com. cheminsdevieflammesjumelles.com ne revendique pas de droits d’auteurs sur les contenus signés spécifiquement par leurs auteurs propres.

Le contenu illustratif, les images et les photos, est dit contenu figuratif dans ce qui suit. Ce contenu figuratif n’a pas vocation à être réutiliser d’aucune façon que ce soit. Une partie du contenu figuratif est sous licence CC0 et dans le Domaine Public, cependant une autre partie du contenu figuratif est licenciée sous copyright strict. Veuillez nous contactez pour toute réutilisation de contenu figuratif et pour en connaître sa licence et ses conditions d’utilisation.


RESPONSABILITÉS

La consultation du site cheminsdevieflammesjumelles.com implique automatiquement la pleine acceptation, sans la moindre réserve, des présentes conditions d’utilisation. Si vous poursuivez la visite du site, cela signifie que vous avez accepté pleinement ces conditions.

L’accès de ce site aux mineurs est strictement soumis à l’autorisation de leurs parents ou de leurs tuteurs légaux. cheminsdevieflammesjumelles.com ne pourra être tenu responsable dans le cas d’utilisation du site web par une personne mineure.

cheminsdevieflammesjumelles.com se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment, les utilisateurs sont conviés à vérifier régulièrement ces conditions.

cheminsdevieflammesjumelles.com s’efforce de fournir, sur le site web, des informations actualisées et exactes. En ce qui concerne les textes normatifs reproduits sur le site web, seule la version publiée au Journal officiel fait foi. Les autres documents sont présentés à titre informatif.

cheminsdevieflammesjumelles.com ne peut néanmoins garantir que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient complètes, lesquelles sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. En aucun cas, la responsabilité de cheminsdevieflammesjumelles.com ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site ou de l’absence d’informations spécifiques.

cheminsdevieflammesjumelles.com se réserve le droit d’adapter, de modifier, de corriger ou de supprimer tout ou partie du contenu de son site, sans notification ou avis préalable.

L’utilisateur du site est conscient du fait que le web n’est pas un média parfaitement protégé et qu’une sécurité totale quant au respect de la vie privée ne peut être garantie. Nous nous conformons au RGPD. Cependant, il est recommandé que vous preniez connaissance de la page Vie privée et cookies. Par conséquent, cheminsdevieflammesjumelles.com ne pourra en aucune manière être tenu pour responsable des dommages éventuels subis par l’utilisateur du site web suite de l’introduction par ce dernier d’informations confidentielles ou délicates.

L’utilisateur accepte que tout accès au site ou toute utilisation s’effectue sous sa propre responsabilité. cheminsdevieflammesjumelles.com n’est aucunement responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site web. cheminsdevieflammesjumelles.com ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de dommages résultant directement, indirectement ou fortuitement de l’utilisation incorrecte ou impropre du site web, ou à la suite d’une connexion incorrecte ou défectueuse ou de toute autre utilisation en combinaison avec quelque autre matériel informatique que ce site ou tout autre logiciel ou matériel spécifiques et il ne peut prétendre à un quelconque droit de dédommagement.

Les renvois à d’autres sources d’information et les liens hypertextes présents sur ce site et aiguillant l’utilisateur vers d’autres sites web ne sont mentionnés qu’à titre indicatif et n’engagent nullement la responsabilité de cheminsdevieflammesjumelles.com quant à leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur qui se conformera à leurs conditions d’utilisation respectives. En outre cheminsdevieflammesjumelles.com ne peut être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.

L’utilisateur est seul responsable des informations qu’il transmet par le site et dégage cheminsdevieflammesjumelles.com de toute responsabilité civile ou pénale et de recours en cas de plainte d’un tiers ou d’une autorité légale en cas de contenu illicite, notamment : incitation à la haine et à la discrimination raciale, provocations à commettre des crimes ou délits, messages à caractère violent, propos révisionnistes ou xénophobes, textes ou images à caractère pornographique ou pédophile, propos injurieux, calomnieux ou diffamatoires, informations dangereuses, …

Le site web peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites internet par le biais de liens hypertextes. Dans une telle hypothèse, cheminsdevieflammesjumelles.com décline toute responsabilité quant aux informations présentées sur ces autres sites ainsi qu’aux éventuels dommages liés à l’utilisation de ces liens.

cheminsdevieflammesjumelles.com ne contrôle pas les sites proposés en liens ni les informations qui y figurent. cheminsdevieflammesjumelles.com décline dès lors toute responsabilité quant à la disponibilité, au contenu, aux publicités et/ou aux produits proposés par ces sites. De la même manière, cheminsdevieflammesjumelles.com ne pourra être tenue pour responsable de la qualité et/ou du caractère exhaustif des informations publiées sur ces sites.

cheminsdevieflammesjumelles.com décline également toute responsabilité quant aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les sites proposés en liens ou dans d’autres sources d’information en général, notamment en cas de pertes ou dommages causés ou prétendument causés lors des connexions à ces sites.

OPPOSITION

Tout litige relatif à l’application, l’exécution ou l’interprétation des présentes conditions, qui ne saurait être résolu à l’amiable, relève strictement de la compétence exclusive des juridictions de l’arrondissement judiciaire compétent.

Dans le cas d’un contenu textuel apparaissant sur le site cheminsdevieflammesjumelles.com et pour lequel vous pouvez prouver un Copyright ou une paternité, nous sommes disposés à le retirer du contenu. Pour ce faire, veuillez nous le faire savoir en nous contactant par le formulaire de contact et en exprimant un exposé clair et concis du contenu pouvant être litigieux.

Dans le cas où une image, illustration, élément graphique n’appartenant pas au domaine public apparaît sur le site cheminsdevieflammesjumelles.com et pour laquelle vous pouvez prouver un copyright, nous sommes disposés à la retirer du contenu. Pour ce faire, veuillez nous le faire savoir en nous contactant par le formulaire de contact.

Concernant nos comptes sur des sites tiers :

En dehors de nos productions propres, nous ne sommes en rien responsables de l’hébergement, de la production, de la diffusion des contenus se trouvant sur nos profils. Pour ceux-ci, veuillez vous référer aux conditions d’utilisation des sites hébergeant ces contenus.


DISPONIBILITÉ DU SERVICE

cheminsdevieflammesjumelles.com s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de cheminsdevieflammesjumelles.com, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, cheminsdevieflammesjumelles.com ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de cheminsdevieflammesjumelles.com ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, cheminsdevieflammesjumelles.com peut être amené à interrompre le site ou une partie des services ou du site web, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités ou quelque compensation que ce soit.

L’utilisateur reconnaît et accepte que cheminsdevieflammesjumelles.com ne soit pas responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

LÉGISLATION
 

Les présentes conditions d’utilisation, de même que tout le contenu repris sur le site cheminsdevieflammesjumelles.com se conforme strictement à la législation belge et européenne, et rentrent exclusivement dans ce cadre. Le propriétaire du site dépend exclusivement de droit belge (et n’a donc aucunement à répondre devant les lois LCEN ou autres lois spécifiques). La responsabilité de cheminsdevieflammesjumelles.com ne peut être engagée dans le cas d’un non-respect de la législation d’un autre pays que la Belgique ou d’un autre pays membre de l’Union Européenne.

Ce site Web est conçu et tenu à jour par cheminsdevieflammesjumelles.com L’ensemble de toutes les fonctions techniques (thème, CMS, le design et le logo) ont été conçus, développé et adapté par NB Corp. L’ensemble appartient à cheminsdevieflammesjumelles.com

COORDONNÉES INFOGÉRANCE ET HÉBERGEUR

Le site est hébergé et infogéré par :

NB Corp

m a i l [at] n b c o r p . be

https://www.nbcorp.be

Les serveurs sont fournis par :
SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Email : support@ovh.com

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ


Les informations, textes, graphiques et autres données communiqués sur ce site sont mis à disposition par cheminsdevieflammesjumelles.com pour la commodité des visiteurs du site Web. cheminsdevieflammesjumelles.com ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des informations, des illustrations, du texte, des graphiques et autres éléments contenus sur ce site. L’utilisateur se sert des informations fournies par le site cheminsdevieflammesjumelles.com à ses risques et périls. cheminsdevieflammesjumelles.com ne peut garantir le maintien constant de l’accès au site, et donc celui-ci peut subir une ou plusieurs interruptions. cheminsdevieflammesjumelles.com ne peut être tenu responsable d’un usage inapproprié et/ou frauduleux des informations fournies par le site. Pour des raisons techniques, cheminsdevieflammesjumelles.com ne peut garantir que les contenus soient exempts de virus, bien que son intention soit de fournir un contenu qui en est dépourvu. L’annuaire de liens fourni par cheminsdevieflammesjumelles.com et les liens établis de l’extérieur vers le site de cheminsdevieflammesjumelles.com ne sont pas une preuve qu’il y a partenariat, approbation, association, affiliation, ou sponsoring d’aucune sorte.

Chemins de Vie & Flammes Jumelles, Copyright 2020 © Vie privée et cookies